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Compte-rendu du 17 décembre 2018

 1- Voeux 2019

2- Points sur les projets et travaux

3- ONF

4- Reclassement de la maison de retraite de l'unité solein de Mazerolles en ERP de 5ème catégorie

5- Décision Modificative n°1

6- QUestions diverses

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Compte-rendu du 22 octobre 2018

1-Point sur les projets et travaux

2- Fêtes locales 2018

3- Compte-rendu du contrôle des assainissementnon collectif réalisé par le syndicat des eaux du Marseillon et du Tursan

4- PLui

5- Affaires scolaires

6- Questions diverses

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Compte-rendu du 12 septembre 2018

 1- Présentation de la fresque murale de la salle des sports

2- Point sur les projets et sur les travaux

3- Achat de la grange

4- Rentrée scolaire 2018

5- Questions diverses

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Compte-rendu du 22 août 2018

1- Point sur  les travaux en cours

2- Rentrée scolaire 2018/2019

3- Délibération relative aux frais de fonctionnement modifiant la présédente

4- Location appartements au-dessus de l'école

5- Questions diverses

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Compte-rendu du 2 juillet 2018

1- Présentation panneaux photovolataïques

2- Point sur les travaux et les projets

3-Affaires scolaires

4- Questions diverses

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Compte-rendu du 5 juin 2018

 1- les jardins de musiques

 2- Installation des bancs pour la promenade de la maison de retraite

 3- Affaires scolaires

 4- Point sur les travaux

 5- ONF:  coupes de bois

 6- Appel à candidature de la CCLB pour le programe d'aide aux investissements communaux à caractère sportif

 7- Régime indemnitaire du personnel

 8- Questions diverses

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Compte rendu du 24 Avril 2018

 1- Affaires scolaires

 2- Travaux

 3- Centre aéré

 4- Plan Local d'Urbanisme 

 5- Questions diverses

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Compte rendu du 3 avril 2018

 1- Compte de gestion de la commune

2- Compte adminsitratif de la commune

3- Affectation des résultats du budget communal

4- Vote des taux d'imposition

5- Budget Primitif

6- Centre aéré

7- Borne électrique

8- Avis sur le projet d'exploitation de stockage de déchets inertes et d'une plateforme de valorisation de déchets issus du BTP sur le territoire de la commune de Momas

9-Point sur les travaux

10- Questions diverses

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Compte rendu du 6 Mars 2018

 1- Emplacement borne électrique

2- Emplacement structure multisports

3- Affaires scolaires

4- Point sur les travaux

5- Questions diverses

Compte rendu du 30 Janvier 2018

 1- Résultat de l'appel d'offres pour l'isolation et la mise aux normes de la salle des sports

2- Affaires scolaires

3- Personnel communal

4- ONF

5- Questions diverses

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Compte-rendu du 10 avril 2019

 1- Approbation du compte de gestion de la Commune

2-  Approbation du compte administratif de la Commune

3- Approbation du compte de gestion et du compte administratif de la caisse des écoles

4- Affectation des résultats du budget communal

5- Vote des taux d'imposition

6- Budget Primitf

7- Centre aéré

8- Point sur les travaux

9- Affaires scolaires

10- Questions diverses

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